L’association et le Comité Régional Rhône Alpes de Gymnastique
s’engagent à respecter les clauses suivantes:

Le Club

1 - Application de l’article L.121-4 du Code du Sport
2 - Mettre en conformité ses statuts et son règlement intérieur avec ceux de la FFGym
et du Comité Régional.
3 - Remettre et faire signer aux adhérents la notice d’information
aux licenciés de la FFGym.
4 - Faire circuler les informations émanant de la FFGym et du Comité Régional.

Le Comité Régional

1 - A faire bénéficier au club d’une réduction de 50% sur les tarifs en vigueur du
Comité Régional.
2 - De fournir le visuel permettant d’identifier le club « Label Rhône Alpes »
3 - De fournir les informations nécessaires à une bonne communication.
4 - Valorisation des dossiers CNDS.

Le label est donné par le Président du Comité Départemental en conformité
avec la politique du Comité Régional et valable pour la saison sportive
2008/2009